A A A A Auteur Sujet: a l aide !!!!!!!!!!! svp  (Lu 4485 fois)

seanpenny

  • Invité
a l aide !!!!!!!!!!! svp
« le: 16 septembre 2009 à 22:26:10 »
au secours je suis victime dune grosse injustice de la part des forces de l ordre,je vous explique il me reste 3 points que j ai perdu en 7 ans (portable 2 fois,ligne continu 1 fois,et vitesse moins de 20 km/ heure 2 fois ) sur mon permis et il y a 6 mois sur l autoroute un camion fou de coursier.fr qui etais devant moi file de gauche sur l autoroute a pilé sec pour eviter de se faire flashé,j etais a 2 doigts de l accident,la violence de son freinage m as contraint a me deporté sur la droite,oufff j evite l accident dieu merci,2 minutes plus loin,on m arette et resultat ,vous avez doublé par la droite et pas respecter la distance de securité,135+135 euros ,ce n est pas tant la somme mais les points (3+3)qui vont me mettre mon total a -3 points donc permis invalide,j ai contesté et eté juger hier et la condamnation a été maintenu malgré mon explication,et oui dans cette justice pas de preuve ,dans le doute le prevenu est accusé....
que puis je faire, j ai 10 jours pour prendre recours,je passe mon stage de recuperation de 4 points apres demain qui me rendra 4 points,au secours ,meme avec cela il me restera plus qu un point,que faire,je vous en supplie,les 6 premiers points perdus etais des e rreurs de jeunesse mais la ce n est pas justifié,que faire j ai 10 jours pour faire appel,certains me disent que ca s ert a rien,d autre de contester d encienne amendes pas reglé, d autres d envoyer la somme avec un euro de +.....
a  l aideeeeeeeeeeeee

Hors ligne donniebrasco

  • Volant de bronze
  • ******
  • Messages: 2163
  • Localisation: Paris 15
  • Karma: 0
    • Voir le profil
Re : a l aide !!!!!!!!!!! svp
« Réponse #1 le: 16 septembre 2009 à 22:30:39 »
Contacte un avocat spécialisé. C'est tout ce que je peux te dire désolé

Hors ligne pikty

  • Trottinette
  • *
  • Messages: 43
  • Localisation: Seine et Marne Nord
  • Karma: 0
  • Golf V GT sport 1.9TDi 105
    • Voir le profil
Re : a l aide !!!!!!!!!!! svp
« Réponse #2 le: 16 septembre 2009 à 22:32:35 »
 :plusun:
Jamais déçu par ce véhicule

Hors ligne Fou-de-golf

  • Modérateur
  • Volant d'or
  • *
  • Messages: 7618
  • Pays: be
  • Karma: 6
  • Dexter? C'est mon frère lol
    • Voir le profil
  • Année: 2018
  • Motorisation: 2.0 GTI Perf
  • Véhicule: Golf 7.5
Re : a l aide !!!!!!!!!!! svp
« Réponse #3 le: 16 septembre 2009 à 22:58:35 »
oui j'avais vu un reportage et certain sont vachement calé
Golf 7.5 GTI Performance

Hors ligne donniebrasco

  • Volant de bronze
  • ******
  • Messages: 2163
  • Localisation: Paris 15
  • Karma: 0
    • Voir le profil
Re : a l aide !!!!!!!!!!! svp
« Réponse #4 le: 16 septembre 2009 à 23:10:19 »
J'ajoute que contester ne servira à rien.
Et qu'envoyer un euro de plus que l'amende ne sert plus à rien. L'astuce est connue maintenant...
Seul un avocat pourra te trouver un vice de procédure et t'aider à ne pas perdre tes points...
Sinon tu as aussi une autre solution :
Faire un stage. Tu auras donc si je compte bien un 7 point - 6 ça te fera un point.
TU te tiens vraiment à carreau pendant 3 ans et tu récupères tes 12 points.

En résumé avocat ou stage + te tenir à carreau...

Désolé de ne pas pouvoir t'aider plus...

seanpenny

  • Invité
Re : a l aide !!!!!!!!!!! svp
« Réponse #5 le: 16 septembre 2009 à 23:15:17 »
je me suis fais attrapé avec telephone au volant y a 1 an ou mon frere je ne sais plus ...... :wink:,mon frere viens de se rendre compte d un coup subitement que c etais lui,en envoyant nos permis et en expliquant que je lui ai preté mon vehicule avec la pochette contenant carte grise,permis,assurance sous le pare-soleil,au controle mon frere donne tous les papiers du vehicule sans se rendre compte que c est mon permis a pa le sien....
qu en pensez vous??

Hors ligne Fou-de-golf

  • Modérateur
  • Volant d'or
  • *
  • Messages: 7618
  • Pays: be
  • Karma: 6
  • Dexter? C'est mon frère lol
    • Voir le profil
  • Année: 2018
  • Motorisation: 2.0 GTI Perf
  • Véhicule: Golf 7.5
Re : a l aide !!!!!!!!!!! svp
« Réponse #6 le: 16 septembre 2009 à 23:44:12 »
certains disent que c'est leurs grand parent qui ont fait l'amende  :lol1:
Golf 7.5 GTI Performance

seanpenny

  • Invité
Re : a l aide !!!!!!!!!!! svp
« Réponse #7 le: 16 septembre 2009 à 23:46:02 »
serieusement j ai 2 amendes portable au volant pas encore payé et mon frere est ok ok pour dire que c est lui ....

Hors ligne donniebrasco

  • Volant de bronze
  • ******
  • Messages: 2163
  • Localisation: Paris 15
  • Karma: 0
    • Voir le profil
Re : a l aide !!!!!!!!!!! svp
« Réponse #8 le: 17 septembre 2009 à 08:14:14 »
Normalement les flics relèvent ton numéro de permis qd ils t'arrêtent pour ce genre d'infraction... Donc ça ne marchera pas...

Hors ligne depechecox

  • Volant d'or
  • ********
  • Messages: 8214
  • Pays: fr
  • Localisation: Roanne ( 42 )
  • Karma: 6
    • Voir le profil
  • Année: 2004
  • Motorisation: 1.6 FSI SPORT 115
  • Véhicule: GOLF 5
Re : Re : a l aide !!!!!!!!!!! svp
« Réponse #9 le: 17 septembre 2009 à 08:26:17 »
J'ajoute que contester ne servira à rien.
Et qu'envoyer un euro de plus que l'amende ne sert plus à rien. L'astuce est connue maintenant...
Seul un avocat pourra te trouver un vice de procédure et t'aider à ne pas perdre tes points...
Sinon tu as aussi une autre solution :
Faire un stage. Tu auras donc si je compte bien un 7 point - 6 ça te fera un point.
TU te tiens vraiment à carreau pendant 3 ans et tu récupères tes 12 points.

En résumé avocat ou stage + te tenir à carreau...

Désolé de ne pas pouvoir t'aider plus...

de toute façon pour le stage t'a pas le choix , en ce qui concerne l'avocat je pense que ça coute cher et que t'es pas sur qu'il puisse faire quelques choses . c'est un coup de poker qui peut te couter cher pour rien .
de toute façon apres ton stage il te restera 1 point donc c'est bon , par contre t'a interet a la jouer fine pendant quelque temps histoire d'en recuperer un peu .
http://www.golf5forum.fr/index.php?topic=11419.0
  

                                                     

zepatko

  • Invité
Re : a l aide !!!!!!!!!!! svp
« Réponse #10 le: 17 septembre 2009 à 09:54:14 »
En tout cas c'est quand même vachement ch...nt ce système de permis à points...

Bien content qu'on n'aie pas ça en Belgique...  :cool2:

Hors ligne donniebrasco

  • Volant de bronze
  • ******
  • Messages: 2163
  • Localisation: Paris 15
  • Karma: 0
    • Voir le profil
Re : a l aide !!!!!!!!!!! svp
« Réponse #11 le: 17 septembre 2009 à 10:24:18 »
Le permis à points n'est pas un problème, il faut juste se débrouiller pour ne commettre qu'une infraction tous les 3 ans  :cool2: ou commettre des infractions moins graves qui ne font perdre qu'un point comme ça tu les récupères au bout d'un an...

Toute plaisanterie et toute raillerie mises à part, tu peux toujours consulter un avocat et lui exposer rapidement ton cas par téléphone pour qu'il te dise si c'est jouable ou pas...

Ceci dit je n'avais pas réfléchi à ça mais normalement tu perds les points à partir de la date du jugement... Tu n'as donc à mon avis plus de permis aujourd'hui... Et ton stage ne servira donc logiquement à rien... Là aussi renseigne toi auprès d'un avocat... histoire que tu ne paies pas un stage si c'est déjà foutu...

Hors ligne depechecox

  • Volant d'or
  • ********
  • Messages: 8214
  • Pays: fr
  • Localisation: Roanne ( 42 )
  • Karma: 6
    • Voir le profil
  • Année: 2004
  • Motorisation: 1.6 FSI SPORT 115
  • Véhicule: GOLF 5
Re : a l aide !!!!!!!!!!! svp
« Réponse #12 le: 17 septembre 2009 à 10:49:55 »
ah ouais ! ta peut etre raison  :colere7:  a moins que comme il a la possibilitée du recours de 10 jours ils attendent pour invalider son permis voir s'il conteste ou pas . mais j'ai un gros doute . :bizarre1:
http://www.golf5forum.fr/index.php?topic=11419.0
  

                                                     

Hors ligne donniebrasco

  • Volant de bronze
  • ******
  • Messages: 2163
  • Localisation: Paris 15
  • Karma: 0
    • Voir le profil
Re : a l aide !!!!!!!!!!! svp
« Réponse #13 le: 17 septembre 2009 à 10:50:23 »
Je ne suis pas sur que le recours soit suspensif... malheureusement

EDIT : Dépêche toi de passer ton stage!!

Source Wikipedia :

Le retrait de points est une mesure purement administrative et automatique. Le retrait de points peut être contesté devant le juge administratif.

La date du retrait au sens juridique est soit :

la date de paiement de l'amende ;
l'émission et la notification du titre exécutoire de l'amende forfaitaire majorée (vous ne payez pas votre amende et vous ne contestez pas) ;
lorsque la condamnation devient définitive à la fin de la période de recours (pour les infractions qui donnent lieu à un jugement).
La date de l'enregistrement administratif du retrait des points sur le fichier national du permis de conduire dépend du délai de prise en compte de cette infraction par l'administration. Cela peut parfois être en décalage de 3 ans, après le retrait juridique.

Ainsi un conducteur qui n'a plus que deux points au sens juridique, peut encore avoir 10 points crédités sur le fichier national du permis de conduire.

Lorsque le solde de points est nul sur le fichier national du permis de conduire, le conducteur reçoit une lettre recommandée 48S (48SI depuis le 1er janvier 2008). Cette lettre signifie l'invalidation du permis et l'interdiction de conduire.

Le retrait des points s'applique exclusivement pour les infractions au Code de la route commises à bord d'un véhicule dont la conduite nécessite un permis. Pour les autres cas (vélo, cyclomoteur, etc), le retrait de points est illégal : cf arrêt du Conseil d'État en date du 8 décembre 1995.

Par contre, les infractions pénales (conduite en état d'ivresse, mise en danger délibérée d'autrui, délit de fuite) peuvent entraîner une suspension de permis indépendamment de la nature du véhicule impliqué dans l'infraction [3].
« Modifié: 17 septembre 2009 à 10:54:57 par donniebrasco »

Hors ligne depechecox

  • Volant d'or
  • ********
  • Messages: 8214
  • Pays: fr
  • Localisation: Roanne ( 42 )
  • Karma: 6
    • Voir le profil
  • Année: 2004
  • Motorisation: 1.6 FSI SPORT 115
  • Véhicule: GOLF 5
Re : Re : a l aide !!!!!!!!!!! svp
« Réponse #14 le: 17 septembre 2009 à 10:57:59 »
Je ne suis pas sur que le recours soit suspensif... malheureusement

çe qui m'etonne c'est qu 'il ne lui est pas dit que son permis etait suspendu s'il n'a plus de point, quand t'a plus de point , il t' envoie surement un courrier pour te demandé de restituer ton permis .
http://www.golf5forum.fr/index.php?topic=11419.0