papiers pour quitus fiscal et carte grise

[fashionfabg]

bonjour jai un ami qui achete une voiture a l'etranger questions
quels sont les papiers a fournir pour avoir un quitus fiscal et ensuite pour la carte grise le vehicule est d'occasion et a un particulier merci d'avance pour lui

[LOMPOC]

Je sais plus ,mais il te faut un certificat de conformité,fournit par le vendeur,si c'est un professionnel,y a pas de souci ,il te le fournira,si c'est un particulier ,il faut que tu fasse la démarche auprès de VW ,c'est payant,renseigne toi sur google......

[phil77]

bonjour,
le quitus fiscal est un reçu du trésor public quand tu achète un véhicule neuf à l'étranger hors-taxe et que tu paie la tva dans le pays d'importation (ex: un véhicule acheté en Belgique HT, tu paie 19,6% de tva quand tu l'immatricule en France).
pour un véhicule d'occasion acheté à l'étranger, tu n'as donc pas ce reçu à présenter lors de l'immatriculation du véhicule car le prix d'achat est TTC.
par contre le certificat de conformité est obligatoire.
si le véhihule provient de l'UE, il n'y a plus de passage ou présentation aux service des mines.
le certificat de conformité européen suffit.

[timor]

le certificat de conformité est bleu, il ets fournit avec la voiture. Pas besoin d'aller chez vw.